JACQUES-BERNARD MAGNER

pompiers63Texte de la question : M. Jacques-Bernard Magner attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur la situation alarmante des temps d'intervention des sapeurs-pompiers en zone rurale. 

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ecole handicapTexte de la question : M. Jacques-Bernard MAGNER attire l’attention de M. le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse sur la scolarisation des élèves en situation de handicap, priorité annoncée du Président de la République et du gouvernement.

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JO 2024

 

Texte de la question : M. Jacques-Bernard Magner appelle l'attention de Mme la ministre des sports sur la loi n° 2018-202 du 26 mars 2018 relative à l'organisation des jeux olympiques et paralympiques de 2024 qui comporte plusieurs dispositions visant à assurer la transparence dans l'organisation des jeux olympiques en 2024.

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20190716 mecenatTexte de la question : M. Jacques-Bernard Magner attire l'attention de M. le ministre de l'action et des comptes publics sur l'évolution envisagée de la fiscalité du mécénat qui pourrait remettre gravement en cause la politique de dons de denrées par les donateurs.

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ONACVGTexte de la question : M. Jacques-Bernard Magner attire l'attention de Mme la secrétaire d'État, auprès de la ministre des armées sur la situation de l'office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG) qui assure avec conviction et détermination les missions qui lui sont dévolues.

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bouteilles plastiquesTexte de la question : M. Jacques-Bernard Magner attire l'attention de Mme la ministre de la transition écologique et solidaire sur les conséquences financières de la mise en place d'une consigne des bouteilles plastiques et des canettes pour les syndicats d'ordures ménagères et leurs collectivités adhérentes, mesure imposée par le Gouvernement et Citeo sans concertation préalable.

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