JACQUES-BERNARD MAGNER

20191106 gam senatLe 6 novembre dernier, l’association GAM de Charbonnières-les-Vieilles était accueillie au Sénat par Jacques-Bernard Magner. Etaient associés à ce voyage des élus du territoire des Combrailles et des visiteurs invités du Sénateur.

Cette journée a permis un beau et riche parcours culturel et historique dans le Palais du Luxembourg et autour des principaux monuments parisiens.

JO 2024Texte de la question : M. Jacques-Bernard Magner appelle l'attention de Mme la ministre des sports sur la loi n° 2018-202 du 26 mars 2018 relative à l'organisation des jeux olympiques et paralympiques de 2024 qui comporte plusieurs dispositions visant à assurer la transparence dans l'organisation des jeux olympiques en 2024.

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20190716 mecenatTexte de la question : M. Jacques-Bernard Magner attire l'attention de M. le ministre de l'action et des comptes publics sur l'évolution envisagée de la fiscalité du mécénat qui pourrait remettre gravement en cause la politique de dons de denrées par les donateurs.

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ONACVGTexte de la question : M. Jacques-Bernard Magner attire l'attention de Mme la secrétaire d'État, auprès de la ministre des armées sur la situation de l'office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG) qui assure avec conviction et détermination les missions qui lui sont dévolues.

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eau1Texte de la question : M. Jacques-Bernard Magner attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, sur le projet de révision de l'instruction du 4 juin 2015 qui définit la notion de « projet de territoire », préalable au financement de projets de stockage d'eau par les agences de l'eau.

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photoagrietalimentaireTexte de la question : M. Jacques-Bernard Magner attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur la mise en application de l'article 44 de la loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018 pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous.

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